MENTIONS LÉGALES
CARROSSERIE PACIFIC AUTO 30 boulevard Las Bigues 66140, Canet-en-Rousillon Tél : 04 68 80 50 87
Forme juridique : SARL
Capital social :
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou numéro d'immatriculation au répertoire des métiers (RM) :
41910426000015
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR5341910426000015
1) Conditions d'utilisation :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de CARROSSERIE PACIFIC AUTO et de . La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.
2) Protection des données personnelles :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).
3) Réalisation :
Ce site Web a été réalisé par la société :
4) Hébergement :
Ce site Web est hébergé par la société :
5) Liens vers les sites de tierce-parties :
Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et {{ platform-entreprise-name }} ou ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.
6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :
L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.